Mardi 26 Avril
La

La HAICA inflige des amendes à trois chaines privées de télévision

Le Conseil de la Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a décidé d'infliger des amendes aux chaînes de télévision privée "El...
Mardi 1 Mars
Infractions

Infractions électorales : des amendes infligées à des candidats à l’élection présidentielle dont Marzouki et Chahed

La chambre correctionnelle du Tribunal de première instance de Tunis a décidé, mardi 1er mars 2022, d’infliger des amendes à un certain nombre de candidats à...
Jeudi 23 Septembre
HAICA

HAICA inflige des amendes à 3 chaines TV pour violation des règles relatives à la publicité

  La Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a infligé une amende de vingt mille dinars, aux chaînes de télévision privées...
Mercredi 8 Septembre
La

La HAICA inflige des amendes à des chaines privées pour diffusion sans licences

  Le conseil de la Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a annoncé, mercredi, avoir infligé une amende de 50 mille dinars à...
Mardi 29 Juin
Les

Les amendes des infractions à l’utilisation d’un véhicule administratif revues à la hausse

  Les amendes des infractions relatives à l’utilisation des véhicules administratifs ont été revues à la hausse, passant de 20 à 60 dinars, a annoncé,...
Samedi 11 Juillet
Usage

Usage abusif des voitures administratives : les amendes seront triplées

  Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières prévoit de tripler le montant des amendes infligées pour toute infraction liée à l'usage...
Vendredi 18 Octobre
La

La HAICA inflige des amendes à plusieurs chaînes TV et radios

  La Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a décidé d'infliger une amende de 20 mille dinars à la radio privée, "Al Quran...
Mercredi 11 Septembre
La

La HAICA inflige des amendes à des chaines de télévision et des radios pour propagande politique

  La Haute Autorité Indépendante de la Communication Audiovisuelle (HAICA) a décidé, mercredi, d’infliger des amendes à quatre chaines de télévision...
Jeudi 5 Septembre
La

La HAICA inflige des amendes à trois chaines de télévision pour publicité politique.

  La Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle a infligé des amendes à trois chaîne de télévision pour publicité politique au profit de candidats...
Vendredi 18 Janvier
Réduction

Réduction des amendes douanières

  La direction générale de la Douane informe vendredi, dans un communiqué, toutes les personnes physiques et morales endettées auprès de la Douane, et dont...
Mardi 13 Mars
Voici

Voici les amendes encourues à partir du 21 mars pour les jets de déchets sur la voie publique

  Le décret gouvernemental numéro 59 de l'année 2018 et publié au JORT, fixant le barème des montants des infractions et amendes encourues par les citoyens...
Mardi 22 Novembre
Trois

Trois jours sans taxis dans le Grand Tunis !

 Le porte-parole de l’Union nationale des taxis individuels, Ridha Ben Belgacem, a annoncé, aujourd’hui mardi 22 novembre 2016 sur les ondes de Mosaïque FM,...
Lundi 31 Octobre
La

La grève des taxis déjà suivie à près de 100%

Les taxis individuels ont entamé une grève, aujourd’hui, lundi 31 octobre 2016 depuis 5 heures du matin et qui devrait durer jusqu’à 21 heures, à travers tout le...
Mercredi 27 Juillet
Dépassements

Dépassements sur les plages: La prison et des amendes atteignant les 50 mille DT

  L’agence de protection et d’aménagement du littoral a lancé à partir de ce mercredi 27 juillet une campagne de contrôle des dépassements commis sur...