Guide de décarbonation de l'entreprise : incitations face à la taxe carbone européenne

La GIZ Tunisie en partenariat avec le ministère de l’Industrie, des Mines et de l’Énergie ont mis en oeuvre un Guide de décarbonation de l’entreprise visant à inciter les entreprises à mesurer l’impact environnemental de leurs produits et services tout au long de leur cycle de vie.

Il s’agit d’un référentiel, élaboré dans le cadre du Programme d’Appui à la Compétitivité et aux Exportations - Appui à la Modernisation de l’Industrie Tunisienne (PACE-AMIT), financé par le Ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du Développement (BMZ) et l’Union européenne (UE).

Ce guide a pour objectifs de permettre aux consommateurs de mieux s’y retrouver avec des produits plus écologiques et respectueux de l’environnement, en mettant en avant les produits écoresponsables et en faisant avancer les pratiques et réglementations en faveur d’une prise en compte de l’environnement.

Il contient des dispositifs internationaux en lien avec les émissions de gaz à effet de serre (GES) des entreprises, des règles de comptabilisation des émissions de GES et des méthodes de décarbonation d’une entreprise. Les sociétés peuvent ainsi s’informer à travers ce document, des étapes d’instauration d’une stratégie bas carbone en entreprise.

L’entreprise est appelée, pour décarboner, à déterminer les objectifs de mesure et de réduction des GES, de réaliser un bilan de ces émissions qui permettra de les calculer et de faire les suppressions directes et indirectes liées à son activité sur une année. Par la suite, surtout si l’entreprise est exportatrice, il sera probablement nécessaire de quantifier l’empreinte carbone de ses produits pour répondre aux exigences internationales. Cela implique la mesure des émissions et séquestrations de GES tout au long du cycle de vie, depuis l’acquisition des matières premières ou leur génération à partir de ressources naturelles, jusqu’au traitement de fin de vie.

Le développement d’une stratégie bas-carbone est l’étape qui suit la quantification des émissions avec pour but de fixer des objectifs de réduction à moyen et long termes, en tenant compte des trajectoires sectorielles ou nationales existantes, selon ce document qui contient aussi une analyse des cadres nationaux mis en place en Italie, en Espagne et en Allemagne en lien avec les émissions de GE.

Un cas pratique de mise en place d’une taxe carbone à Singapour a été présenté dans le guide. Il s’agit d’une taxe prélevée sur le prix de vente d’une source d’énergie ou d’un produit en fonction de son contenu en carbone.